MENTIONS LÉGALES

 Identification

• a. Editeur du site
  Chaptalines,  
• 21 Rue Chaptal, 69910 VILLIE MORGON
• b. Directeur de la publication
  Chaptalines, 
• c. Hébergeur
  OVH
• d. Conception et réalisation et propriété du site
  L’agence de communication LE PTIT ZEBRE

3. Données personnelles

• Les données personnelles collectées sur le site peuvent l’être pour différentes finalités, selon les pages du site et les formulaires de recueil concernés.
  Principalement il s’agit du formulaire de contact : Les informations ainsi recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à recontacter l’utilisateur. Ces données sont conservées 1 année.
  Au sein du bureau, l’accès à vos données personnelles est strictement limité aux personnes habilitées qui, de par leurs fonctions, sont amenées à traiter ces données en vue de la réalisation des finalités prévues.
  En conformité avec le règlement n°2016/679, dit Règlement Général pour la Protection des Données (RGPD) et la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations vous concernant, que vous pouvez exercer en nous adressant un courrier à notre adresse postale. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

4. Propriété Intellectuelle

• Tout le contenu du site, les graphismes, images, textes, vidéos, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme est soumis au droit de propriété intellectuelle de Le Ptit Zebre au titre du droit d’auteur sur ces éléments ou sur le site en tant qu’œuvre d’auteur ou en tant que base de données (conformément à l’art. L.341-1 al.1 du code de la propriété intellectuelle). Les marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs ne sont mentionnées qu’à titre signalétique. Tous les textes reproduits sur le site sont la propriété de leurs auteurs (personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment auteurs des textes, graphistes, maquettistes et concepteurs de l’arborescence).

  L’ensemble des éléments (images, textes, logotypes, dessins, graphismes…) et contenus du site Chaptalines.fr est protégé par les droits de propriété intellectuelle et plus spécifiquement par le droit d’auteur.
  A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, modification, utilisation, totale ou partielle est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

 5. Cookies

• Nous souhaitons implanter un cookie dans votre ordinateur.
  Il stocke des informations relatives à votre navigation sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.). Nous pourrons lire ces informations lors de vos prochaines visites.
  La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de [indiquez la durée de conservation du cookie sur le poste client]. Ce cookie ne nous permet pas de vous identifier.
  Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement des cookies en paramétrant votre navigateur de la manière suivante :
  Pour Mozilla firefox :
  1. Choisissez le menu « outil  » puis « Options »
  2. Cliquez sur l’icône « vie privée »
  3. Repérez le menu « cookie » et sélectionnez les options qui vous conviennent
  Pour Microsoft Internet Explorer :
  1. choisissez le menu « Outils » (ou « Tools »), puis « Options Internet » (ou « Internet Options »).
  2. cliquez sur l’onglet « Confidentialité » (ou « Confidentiality »)
  3. sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.
  Pour Opéra :
  1. choisissez le menu « Fichier »> »Préférences »
  2. Vie Privée

Liens Hypertextes

• La création de liens hypertextes vers le site chaptalines.fr est soumise à l’accord préalable du Directeur de la publication.
• Liens d’intérêtL’auteur n’a pas transmis de liens d’intérêts concernant les données diffusées ou publiées sur ce site.